MES INTERVENTIONS AU SÉNAT

Mon activité parlementaire sur le site Nos Sénateurs
Mon activité parlementaire sur le site Nos Sénateurs
22 novembre 2013

Indemnisation des victimes d’infractions pénales : mon interview sur le site de News Assurances

Retrouvez sur le site Internet de News Assurances, média professionnel dédié aux questions d’assurance des consommateurs, mon interview vidéo consacrée à l’indemnisation des victimes, en cliquant […]
21 novembre 2013

Chiffres de la délinquance : Quand M. Sarkozy trompait les Français

Dans le cadre de la séance de questions cribles thématiques de ce jour, j’ai interpellé le Ministre de l’Intérieur sur la manipulation des chiffres de la […]
9 novembre 2013

L’économie sociale et solidaire doit être au cœur de notre stratégie économique

Le Gouvernement avait choisi le Sénat pour débuter l’examen législatif du projet de loi de Benoit Hamon relatif à l’économie sociale et solidaire. La Haute Assemblée […]
6 novembre 2013

EcoMouv’ : les sénateurs socialistes demandent une commission d’enquête

Lors de la réunion de notre groupe hier matin, nous avons décidé de demander une commission d’enquête parlementaire sur la société Ecomouv’ qui est en charge […]
31 octobre 2013

Mieux réparer la souffrance des victimes

Co-rapporteur avec mon collègue UMP Christophe Béchu d’une mission d’information sur l’indemnisation des victimes d’infractions pénales, j’ai présenté ce jour mon rapport devant les commissaires aux […]
25 octobre 2013

Mieux lutter contre les discriminations

J’ai été désigné rapporteur par la Commission des Lois de la proposition de loi visant à instaurer un recours collectif en matière de discrimination et de […]
15 octobre 2013

Projet de loi ALUR: un amendement pour exonérer les OPH de la future métropole de Paris

J'ai déposé un amendement au projet de loi ALUR et interpellé l’ensemble des Président(e) d’Office Public de l’Habitat des départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la […]
9 octobre 2013

Ligne à haute tension : recenser les sites sensibles en France

En décembre 2011, j’avais fait adopter par le Sénat un amendement, cosigné par le groupe PS et EELV, au projet de loi « Consommation » de M. Lefebvre, […]
7 octobre 2013

Le Sénat adopte le projet de métropole de Paris

Après l’échec de l’examen du texte en première lecture, je me félicite que le Sénat ait enfin pu apporter son expertise à l’élaboration d’une métropole à […]
7 octobre 2013

Garantir la proximité au sein de la future métropole

J’ai déposé et fait adopter un amendement (voir l'amendement en cliquant ici) au projet de loi créant la métropole de Paris visant à abaisser le seuil […]