MES INTERVENTIONS AU SÉNAT

Mon activité parlementaire sur le site Nos Sénateurs
Mon activité parlementaire sur le site Nos Sénateurs
22 janvier 2015

Faire respecter les droits des élus de l’opposition des collectivités territoriales

Dans le cadre de mon mandant de Sénateur, j'ai déposé une proposition de loi tendant au respect des droits des élus n’appartenant pas à la majorité […]
19 janvier 2015

Suresnes/Hôpital Foch : Ma question au gouvernement

L'hôpital Foch de Suresnes participe activement au service public hospitalier dans les Hauts-de-Seine. En 2012, l'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) et l'Inspection Générale de l'Administration […]
8 janvier 2015

Qu'est-ce que le projet de loi portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République ?

Du 13 au 27 janvier 2015, le Sénat examinera en séance publique le projet de loi portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe).  […]
7 janvier 2015

Loi sur le négationnisme : Possibles manquements d'un juge du Conseil constitutionnel

Au début de l'année 2012, le Sénat, après l'Assemblée nationale, a adopté la proposition de loi visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus […]
6 janvier 2015

Pour une véritable Métropole à Paris

L’an passé, le Sénat a pleinement joué son rôle dans l’élaboration d’une métropole à Paris et en première couronne. Le 1er janvier 2016, un unique établissement […]
27 décembre 2014

Mon intervention en séance publique sur le Projet de loi Régions

Le 15 décembre dernier, je suis intervenu au nom du Groupe socialiste, dans le cadre de la dernière lecture du projet de loi relatif à la délimitation […]
16 décembre 2014

Pjl NOTRé : Mon intervention sur la métropole du Grand Paris

Le Gouvernement, qui demeure à l'écoute des élus membres de la mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris, a annoncé le dépôt d'un amendement […]
11 décembre 2014

Le Sénat adopte une résolution sur la reconnaissance de l'Etat de Palestine

Je me félicite que la Haute Assemblée ait adopté la proposition de résolution sur la reconnaissance de l’Etat de Palestine, rédigée par Gilbert Roger, Sénateur de Seine-Saint-Denis, et cosignée par […]
4 décembre 2014

Mon intervention en séance publique sur le budget alloué à la sécurité

Le 28 novembre dernier, je suis intervenu en séance publique, dans le cadre de l'examen du Projet de loi de Finances, sur les crédits alloués à […]
28 novembre 2014

Finances locales : mon débat avec Jean-Marie Bockel sur Public Sénat

Hier, sur Public Sénat, j'ai débattu avec Jean-Marie Bockel sur les baisses des dotations aux collectivités locales. Dans le cadre de l'examen au Sénat du Projet […]