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Négation du génocide arménien : F. Hollande confirme sa détermination à agir

PK tribune 1Notre candidat à l’élection présidentielle a de nouveau fait part de sa détermination à pénaliser la négation du génocide arménien après la censure par le Conseil Constitutionnel de la loi votée par les deux chambres du parlement durant l’hiver dernier.

J’avais eu l’honneur d’expliquer à la tribune du Sénat le 23 janvier dernier pourquoi le groupe socialiste soutenait la loi visant à sanctionner la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi, et notamment celle du génocide arménien qui demeure exposée à un violent négationnisme. J’avais rappelé la cohérence qui était celle des socialistes depuis 10 ans dans leur démarche pour préserver la mémoire des victimes du génocide des arméniens. J’avais aussi fait part de mes regrets devant l’empressement du Chef de l’Etat à faire adopter ce texte le plus rapidement possible et ce, en pleine campagne électorale et après de multiples volte-face. Ces regrets, le candidat PS, en a aussi fait état en rappelant que la précipitation du Président de la République avait fait peser de lourdes suspicions sur la démarche du législateur.

En voulant imposer une nouvelle fois au Parlement un calendrier très resserré, le Président Sarkozy a plombé la cause qu’il entendait défendre. L’intervention de la représentation nationale pour réprimer la contestation de l’existence d’un génocide, ou plus largement dans le domaine de la mémoire, fait toujours débats chez les sénateurs comme chez les députés. Les parlementaires socialistes ont toujours soutenu des lois dites « mémorielles » qui leur semblent être conformes aux valeurs de la République et dont la réalité des faits n’est pas contestée par les historiens. Ce fut le cas, pour « la reconnaissance officielle du génocide arménien » en 2001 comme pour « la reconnaissance des traites et des esclavages comme crimes contre l’Humanité ». Ils ont cependant toujours refusé que le Parlement s’associe à des textes comme la loi du 23 février 2005 en ce qu’elle portait un jugement de valeur en reconnaissant « le rôle positif de la France Outre-mer ».

Photo génocideIl faut du temps pour justifier ces choix. Il faut du temps pour démontrer la cohérence de la démarche dans laquelle vient s’inscrire un nouveau texte. Ce temps a fait défaut au Sénat et à l’Assemblée Nationale. Ce fut un obstacle supplémentaire pour les partisans de la loi approuvée par les Députés le 22 décembre puis par les Sénateurs le 23 janvier. Avec mon collègue Luc Carvounas et le groupe socialiste, nous avons tenu à ce que, en dépit du rythme effréné imposé par l’Elysée, des auditions soient organisées à la Haute Assemblée, alors qu’aucune n’avait précédemment eu lieu au Palais Bourbon. Quinze personnes, dont les ambassadeurs d’Arménie et de Turquie, ont répondu à notre invitation et ont témoigné devant les Sénateurs. Des opinions très différentes ont pu s’exprimer. Ce travail aurait mérité de pouvoir être approfondi. Ce fut l’expression de plusieurs de mes collègues lors de la fin de ces auditions.

En tant que Président du groupe d’amitié France-Arménie du Sénat, je me félicite de la volonté de François Hollande, s’il est élu, d’engager en début de mandat un processus qui devra aboutir à la pénalisation du négationnisme. Un processus qui, cette fois-ci, se fera dans sérénité.

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